Permis de construire Logement N° 01471524P0025

Permis de construire n° 01471524P0025 à Trouville-sur-Mer pour 388 m² de logement, Chemin Des Bruyeres

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2025

Dossier PC n° 01471524P0025

Demandeur

HRPM

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trouville-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01471524P0025 a été délivré le 24 janvier 2025, pour un projet situé Chemin Des Bruyeres. La demande émane de HRPM.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 388 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 653 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP429, AP431, AP434. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 206 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trouville-sur-Mer.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 653 m²

Surface créée

388 m²

Variation nette

+388 m²

Surface totale après

388 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
24/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trouville-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP429 AP431 AP434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trouville-sur-Mer Code postal 14360 Identifiant INSEE 14715
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m² 388 m²
Total 0 m² 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m² 388 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HRPM

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
954063301
SIRET
95406330100012
Code APE (NAF)
71.12B - Ingénierie, études techniques
Localisation
PARIS 16 (75016)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01471524P0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14715 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 24 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 388 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 653 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Bruyeres, à Trouville-sur-Mer (14360).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HRPM et accordé le 24 janvier 2025.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01471524P0025, déposé en mairie de Trouville-sur-Mer.

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