Permis de construire Logement N° 01471414P0008

Permis de construire n° 01471414P0008 au Tronquay pour 167 m² de logement, Carrefour Babeluche

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2014

Dossier PC n° 01471414P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01471414P0008 a été délivré le 9 décembre 2014 au Tronquay (Calvados, Normandie), pour un projet situé Carrefour Babeluche.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A674. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés au Tronquay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2016. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2014

Achèvement (DAACT)

15/06/2016

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
15/12/2014
Autorisation
09/12/2014
Chantier (DOC)
15/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2016

Localisation du projet au Tronquay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A674

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Carrefour Babeluche

Territoires administratifs

Commune
Le Tronquay Code postal 14490 Identifiant INSEE 14714
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAONNET (14330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01471414P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14714 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 décembre 2014
Date de dépôt 15/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Carrefour Babeluche, au Tronquay (14490).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 décembre 2014, ouverture de chantier le 15 décembre 2014, achèvement déclaré le 15 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01471414P0008, déposé en mairie du Tronquay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Tronquay

Autres types d'autorisations au Tronquay