Permis de construire Logement N° 01471117P0002

Permis de construire n° 01471117P0002 à Trévières pour 149 m² de logement, Le Clos

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2017

Dossier PC n° 01471117P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01471117P0002, délivré le 24 juillet 2017 à Trévières (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Le Clos.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 985 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A414. Ce dossier est l'un des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trévières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 985 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2022. Le chantier a duré 4 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2017

Achèvement (DAACT)

30/06/2022

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

4 ans 10 mois

Délai total

4 ans 11 mois

Dépôt
30/06/2022
Autorisation
24/07/2017
Chantier (DOC)
20/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2022

Localisation du projet à Trévières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trévières Code postal 14710 Identifiant INSEE 14711
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREVIERES (14710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01471117P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14711 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 juillet 2017
Date de dépôt 30/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 985 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Clos, à Trévières (14710).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 juillet 2017, ouverture de chantier le 20 août 2017, achèvement déclaré le 30 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01471117P0002, déposé en mairie de Trévières.

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