Permis de construire n° 01470018P0008 à Tour-en-Bessin pour 104 m² de logement, 1 rue Helene Mac Dougall Lotissement "La Moinerie 2" Lot N_1
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 1 août 2018
Dossier PC n° 01470018P0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01470018P0008, délivré le 1 août 2018 à Tour-en-Bessin (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 1 rue Helene Mac Dougall Lotissement "La Moinerie 2" Lot N_1.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 18 669 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/09/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2018, soit 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 91. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Helene Mac Dougall, la base recense 3 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 70 permis de construire et déclarations préalables à Tour-en-Bessin, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2019. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2018
Achèvement (DAACT)
01/09/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
11 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Tour-en-Bessin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "La Moinerie 2" Lot N_1
Territoires administratifs
- Commune
- Tour-en-Bessin Code postal 14400 Identifiant INSEE 14700
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 18 669 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MOLAY-LITTRY (14330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01470018P0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14700 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/09/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle ZE 91 à Tour-en-Bessin (14400)
Les 6 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Helene Mac Dougall à Tour-en-Bessin (14400)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Helene Mac Dougall depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.