Permis de construire Logement N° 01469313P0003

Permis de construire n° 01469313P0003 à Valorbiquet pour 63 m² de logement, Les Mares Lot A

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2013

Dossier PC n° 01469313P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Mares Lot A, le permis de construire n° 01469313P0003 a été délivré le 3 décembre 2013 à Valorbiquet (Calvados, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A640, 0A639. Au total, 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valorbiquet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 295 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

63 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2015. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2013

Achèvement (DAACT)

25/07/2015

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
03/12/2013
Autorisation
03/12/2013
Chantier (DOC)
03/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
25/07/2015

Localisation du projet à Valorbiquet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0A640 0A639

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Mares Lot A

Territoires administratifs

Commune
Valorbiquet Code postal 14290 Identifiant INSEE 14570
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²
Total 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORBEC (14290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01469313P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14570 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 décembre 2013
Date de dépôt 03/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Mares Lot A, à Valorbiquet (14290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 décembre 2013, ouverture de chantier le 3 décembre 2013, achèvement déclaré le 25 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01469313P0003, déposé en mairie de Valorbiquet.

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