Permis de construire Logement N° 01469115P0008

Permis de construire n° 01469115P0008 à Castine-en-Plaine pour 131 m² de logement, lotissement Le Val 2 Lot 4

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 août 2015

Dossier PC n° 01469115P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01469115P0008, délivré le 24 août 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé lotissement Le Val 2 Lot 4.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 731 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/10/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence Y 14P, Y 54P. La base référence 10 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

731 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
23/10/2015
Autorisation
24/08/2015
3
Chantier (DOC)
23/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

Y 14P Y 54P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 731 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURGUÉBUS (14540)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01469115P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 août 2015
Date de dépôt 23/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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