Permis de construire n° 01467421P0005 à Soignolles pour 207 m² de logement, 20 rue des Pommiers
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2021
Dossier PC n° 01467421P0005
Demandeur
DU CHENE BLEU
Synthèse du dossier et statut administratif
À Soignolles (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01467421P0005 a été délivré le 19 décembre 2021, pour un projet situé 20 rue des Pommiers. Le projet est porté par DU CHENE BLEU.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 207 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 15 405 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/10/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/05/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 270, A 235, A 237. Sur la même voie, rue des Pommiers, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 11 permis de construire et déclarations préalables à Soignolles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
19 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2022
Achèvement (DAACT)
01/10/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Soignolles
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soignolles.
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Soignolles Code postal 14190 Identifiant INSEE 14674
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 15 405 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 207 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 207 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 207 m² | 207 m² |
| Total | 0 m² | 207 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 207 m² | 207 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par DU CHENE BLEU, une société civile immobilière (SCI) basée à Soignolles. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
DU CHENE BLEU
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 892770777
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2020
- Localisation
- SOIGNOLLES (14190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01467421P0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14674 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Pommiers à Soignolles (14190)
L’autre dossier recensé rue des Pommiers depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.