Permis de construire Logement N° 01464619P0002

Permis de construire n° 01464619P0002 à Saint-Pierre-Canivet pour 149 m² de logement, Les Cesnes

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 5 août 2019

Dossier PC n° 01464619P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01464619P0002 a été délivré le 5 août 2019 à Saint-Pierre-Canivet (Calvados, Normandie), pour un projet situé Les Cesnes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 855 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/02/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/10/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 124P. Sur la même voie, Les Cesnes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-Canivet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

855 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/02/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

5 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2019

Achèvement (DAACT)

25/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
25/02/2021
Autorisation
05/08/2019
Chantier (DOC)
16/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2021

Localisation du projet à Saint-Pierre-Canivet

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZI 124P. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-Canivet.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 124P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-Canivet Code postal 14700 Identifiant INSEE 14646
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 855 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HEROUVILLETTE (14850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01464619P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14646 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 août 2019
Date de dépôt 25/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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