Permis de construire n° 01459715R0002 à Terres de Druance pour 445 m² de locaux, Les Beaumonts
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2015
Dossier PC n° 01459715R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01459715R0002 a été délivré le 15 décembre 2015 à Terres de Druance (Calvados, Normandie), pour un projet situé Les Beaumonts.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 445 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 445 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD22. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Terres de Druance.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2016. Le chantier a duré un peu plus de 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
15 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/12/2015
Achèvement (DAACT)
22/07/2016
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Terres de Druance
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Beaumonts
Territoires administratifs
- Commune
- Terres de Druance Code postal 14770 Identifiant INSEE 14357
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 324 m² | 445 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 445 m² | 769 m² |
| Total | 324 m² | 445 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 445 m² | 769 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 324 m² | 445 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 445 m² | 769 m² |
| Total locaux | 324 m² | 445 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 445 m² | 769 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-LE-BLANC (14770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01459715R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14357 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |