Permis de construire n° 01459513P0002 à Saint-Jean-de-Livet pour 91 m² de logement, Chemi Du Sap Cd 164 La Airie
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2013
Dossier PC n° 01459513P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Du Sap Cd 164 La Airie, le permis de construire n° 01459513P0002 a été délivré le 19 décembre 2013 à Saint-Jean-de-Livet (Calvados, Normandie).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 694 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OB447. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Livet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/11/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2014
Achèvement (DAACT)
12/11/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Livet
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Airie
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-de-Livet Code postal 14100 Identifiant INSEE 14595
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GLOS (14100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01459513P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14595 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |