Permis de construire n° 01456518P0002 à Saint-Côme-de-Fresné pour 136 m² de logement, Lotissement ""Residence des Lot N_11
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2018
Dossier PC n° 01456518P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01456518P0002 a été délivré le 1 mars 2018 à Saint-Côme-de-Fresné (Calvados, Normandie), à l'adresse Lotissement ""Residence des Lot N_11.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 767 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/08/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/05/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 58P. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement ""Residence des, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue de Saint-Côme-de-Fresné compte 47 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/08/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
1 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2018
Achèvement (DAACT)
30/08/2019
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Saint-Côme-de-Fresné
Le dossier vise la parcelle cadastrale AD 58P. Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Côme-de-Fresné.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_11
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Côme-de-Fresné Code postal 14960 Identifiant INSEE 14565
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 767 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
| Total | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST LAURENT DE CONDEL (14220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01456518P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14565 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2018 |
| Date de dépôt | 30/08/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AD 58P à Saint-Côme-de-Fresné (14960)
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