Permis de construire Logement N° 01455414P0006

Permis de construire n° 01455414P0006 au Castelet pour 104 m² de logement, 14 lotissement Les Jardins de l'Eglise

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2014

Dossier PC n° 01455414P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01455414P0006, délivré le 3 juillet 2014 au Castelet (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 14 lotissement Les Jardins de l'Eglise.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 378 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/07/2014, soit 20 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 365. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 19 autres dossiers pour la même voie, lotissement Les Jardins de l'Eglise, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 238 permis de construire et déclarations préalables au Castelet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

378 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/07/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

20 jours

Dépôt
23/07/2014
Autorisation
03/07/2014
3
Chantier (DOC)
23/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castelet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 365

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castelet Code postal 14540 Identifiant INSEE 14554
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 378 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARBERY (14220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01455414P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14554 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 juillet 2014
Date de dépôt 23/07/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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