Permis de construire Logement N° 01453620P0001

Permis de construire n° 01453620P0001 à La Rivière-Saint-Sauveur pour 121 m² de logement, Impasse Richmond Lot 10

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2020

Dossier PC n° 01453620P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Impasse Richmond Lot 10, le permis de construire n° 01453620P0001 a été délivré le 22 mai 2020 à La Rivière-Saint-Sauveur (Calvados, Normandie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 159 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX94. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Rivière-Saint-Sauveur sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 159 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2020

Achèvement (DAACT)

13/07/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
22/05/2020
Chantier (DOC)
11/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
13/07/2021

Localisation du projet à La Rivière-Saint-Sauveur

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 10

Territoires administratifs

Commune
La Rivière-Saint-Sauveur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14536
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HONFLEUR (14600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453620P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 159 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Impasse Richmond Lot 10, à La Rivière-Saint-Sauveur (14600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 mai 2020, ouverture de chantier le 11 septembre 2020, achèvement déclaré le 13 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01453620P0001, déposé en mairie de La Rivière-Saint-Sauveur.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Rivière-Saint-Sauveur

Autres types d'autorisations à La Rivière-Saint-Sauveur