Permis de construire Logement N° 01448822P0023

Permis de construire n° 01448822P0023 à Ouistreham pour 158 m² de logement, Le Val

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2022

Dossier PC n° 01448822P0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01448822P0023 a été délivré le 9 septembre 2022 à Ouistreham (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Val.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 570 m², le programme représente 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 12/01/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 154, AW 400, AW 401. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Val, la base recense 3 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 376 permis de construire et déclarations préalables à Ouistreham, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

570 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
12/01/2023
Autorisation
09/09/2022
3
Chantier (DOC)
12/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ouistreham

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AW 154 AW 400 AW 401

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ouistreham Code postal 14150 Identifiant INSEE 14488
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 570 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 158 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUISTREHAM (14150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01448822P0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14488 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 septembre 2022
Date de dépôt 12/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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