Permis de construire n° 01446819P0003 à Noron-la-Poterie pour 129 m² de logement, A0221 Rue des Roquettes
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2020
Dossier PC n° 01446819P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Noron-la-Poterie (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01446819P0003 a été délivré le 14 janvier 2020, pour un projet situé A0221 Rue des Roquettes.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 11 400 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/08/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/02/2020, soit 19 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 221, A 16. Le catalogue recense 27 permis de construire et déclarations préalables à Noron-la-Poterie, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 19 jours après l'autorisation.
Autorisation
14 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2020
Achèvement (DAACT)
01/08/2021
Délai autorisation - chantier
19 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Noron-la-Poterie
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noron-la-Poterie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue Des Roquettes
Territoires administratifs
- Commune
- Noron-la-Poterie Code postal 14490 Identifiant INSEE 14468
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 11 400 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NORON-LA-POTERIE (14490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01446819P0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14468 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |