Permis de construire n° 01446015P0001 à Moyaux pour 90 m² de logement, Les Bruyeres Carres
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2015
Dossier PC n° 01446015P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01446015P0001, délivré le 14 mars 2015 à Moyaux (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Les Bruyeres Carres.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 509 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE64. L'ensemble des 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moyaux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Moyaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Bruyeres Carres
Territoires administratifs
- Commune
- Moyaux Code postal 14590 Identifiant INSEE 14460
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 90 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 23 m² | 90 m² |
| Total | 67 m² | 90 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 23 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOYAUX (14590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01446015P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14460 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2015 |
| Date de dépôt | 13/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |