Permis de construire n° 01441116P0001 à Meslay pour 209 m² de logement, Les Courtillages
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2016
Dossier PC n° 01441116P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01441116P0001 a été délivré le 8 septembre 2016 à Meslay (Calvados, Normandie), pour un projet situé Les Courtillages.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. Le dossier déclare 209 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 348 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/10/2017, soit 1 an après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 372. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 22 permis de construire et déclarations préalables à Meslay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an après l'autorisation.
Autorisation
8 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Meslay
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 372. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meslay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Courtillages
Territoires administratifs
- Commune
- Meslay Code postal 14220 Identifiant INSEE 14411
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 348 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 209 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 209 m² |
| Total | 0 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 209 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVRECY (14210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01441116P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 02/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 372 à Meslay (14220)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.