Délivré le 8 août 2019 à Maisons (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01439119P0006 porte sur un projet situé chemin de la Planche au Ma.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 300 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 523P, A 538P. La voie, chemin de la Planche au Ma, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Au total, le catalogue compte 45 permis de construire et déclarations préalables à Maisons, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 300 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/08/2019

Autorisation

08/08/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Maisons

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 523P A 538P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Maisons Code postal 14400 Identifiant INSEE 14391
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 300 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²
Total	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AURSEULLES (14250)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01439119P0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	14391 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	8 août 2019
Date de dépôt	08/08/2019
Dernière mise à jour (DPC)	11/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin de la Planche au Ma à Maisons (14400)

L’autre dossier recensé chemin de la Planche au Ma depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01439123P0010 Logement Commencé

4 TER chemin de la Planche au Ma

Maisons (14400)

Nouvelle construction

27/10/2023 143 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Maisons

PC n°01439119P0001 Logement Commencé

lotissement 4 Les Daugines

Maisons (14400)

Nouvelle construction

26 avr. 2019 105 m² SDP

PC n°01439119P0003 Logement Commencé

Le Pre Rupalley

Maisons (14400)

Nouvelle construction

19 juil. 2019 125 m² SDP

PC n°01439119P0005 Logement Autorisé

l'Entretenant Plante Avenue du Chateau

Maisons (14400)

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02 août 2019 136 m² SDP

PC n°01439119P0004 Logement Terminé

Le Pre Rupalley - Lot à

Maisons (14400)

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14 sept. 2019 132 m² SDP

PC n°01439121P0001 Logement Autorisé

12 chemin de la Plate Voye

Maisons (14400)

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26 mars 2021 104 m² SDP

PC n°01439121P0009 Logement Commencé

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25 mai 2021 147 m² SDP SCCV QUERGRECO

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