Permis de construire n° 01436216R0001 à Lessard-et-le-Chêne pour 410 m² de locaux, Le Hoguenet
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2016
Dossier PC n° 01436216R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Hoguenet, le permis de construire n° 01436216R0001 a été délivré le 6 août 2016 à Lessard-et-le-Chêne (Calvados, Normandie).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 410 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 410 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A184. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lessard-et-le-Chêne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2017. Le chantier a duré près de 9 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
6 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
25/08/2016
Achèvement (DAACT)
15/05/2017
Délai autorisation - chantier
19 jours
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Lessard-et-le-Chêne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Hoguenet
Territoires administratifs
- Commune
- Lessard-et-le-Chêne Code postal 14140 Identifiant INSEE 14362
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 168 m² | 410 m² | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 242 m² | 410 m² |
| Total | 168 m² | 410 m² | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 242 m² | 410 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 168 m² | 410 m² | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 242 m² | 410 m² |
| Total locaux | 168 m² | 410 m² | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 242 m² | 410 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESSARD-ET-LE-CHENE (14140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01436216R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14362 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |