Permis de construire n° 01436015R0001 à Leffard pour 1 354 m² de locaux, La Barberie
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2015
Dossier PC n° 01436015R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01436015R0001, délivré le 26 juin 2015 à Leffard (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé La Barberie.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 354 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA108. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leffard est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Leffard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Barberie
Territoires administratifs
- Commune
- Leffard Code postal 14700 Identifiant INSEE 14360
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 576 m² | 1 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 354 m² | 2 930 m² |
| Total | 1 576 m² | 1 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 354 m² | 2 930 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 576 m² | 1 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 354 m² | 2 930 m² |
| Total locaux | 1 576 m² | 1 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 354 m² | 2 930 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEFFARD (14700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01436015R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14360 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |