Permis de construire Logement N° 01434920P0001

Permis de construire n° 01434920P0001 à Laize-Clinchamps pour 125 m² de logement, Rue Des Boutieres La Ferme Des Boutieres Clinchamps Sur

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Décision du 12 mars 2020

Dossier PC n° 01434920P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Laize-Clinchamps (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01434920P0001 a fait l'objet d'une décision le 12 mars 2020, pour un projet situé Rue Des Boutieres La Ferme Des Boutieres Clinchamps Sur.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 704 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZE40P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 170 permis de construire et déclarations préalables référencés à Laize-Clinchamps.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

12/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

704 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

12 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Laize-Clinchamps

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZE40P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Ferme Des Boutieres Clinchamps Sur

Territoires administratifs

Commune
Laize-Clinchamps Code postal 0 Identifiant INSEE 14349
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAY SUR ORNE (14320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01434920P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 12 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 704 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Des Boutieres La Ferme Des Boutieres Clinchamps Sur, à Laize-Clinchamps (14320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 12 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01434920P0001, déposé en mairie de Laize-Clinchamps.

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