Permis de construire Logement N° 01433916P0004

Permis de construire n° 01433916P0004 à Castine-en-Plaine pour 89 m² de logement, lotissement Les Ormes Lot 2

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2016

Dossier PC n° 01433916P0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01433916P0004, délivré le 28 novembre 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé lotissement Les Ormes Lot 2.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 437 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 29/11/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 28/04/2017, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence Z 271P. Sur la même voie, lotissement Les Ormes Lot 2, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

437 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/11/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2017

Achèvement (DAACT)

29/11/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
29/11/2017
Autorisation
28/11/2016
Chantier (DOC)
28/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
29/11/2017

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

Z 271P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 437 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONDEVILLE (14120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433916P0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 novembre 2016
Date de dépôt 29/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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