Permis de construire Logement N° 01433820P0019

Permis de construire n° 01433820P0019 à Houlgate pour 154 m² de logement, rue Jules Cappeliez Les Jardins de la Cote Fleurie Lot A26

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2020

Dossier PC n° 01433820P0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Houlgate (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01433820P0019 a été délivré le 8 juillet 2020, pour un projet situé rue Jules Cappeliez Les Jardins de la Cote Fleurie Lot A26.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 627 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/11/2020, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 134. La base référence 38 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Jules Cappeliez, la base recense 34 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 168 permis de construire et déclarations préalables à Houlgate, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

627 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
13/11/2020
Autorisation
08/07/2020
3
Chantier (DOC)
13/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Houlgate

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins De La Cote Fleurie Lot A26

Territoires administratifs

Commune
Houlgate Code postal 14510 Identifiant INSEE 14338
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 627 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 154 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAISONS-ALFORT (94700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433820P0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juillet 2020
Date de dépôt 13/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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