Permis de construire Logement N° 01433616P0001

Permis de construire n° 01433616P0001 à Hottot-les-Bagues pour 106 m² de logement, 24B Route De Caumont

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2016

Dossier PC n° 01433616P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hottot-les-Bagues (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01433616P0001 a été délivré le 15 mars 2016, pour un projet situé 24B Route De Caumont.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB36, AB37, AB39. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hottot-les-Bagues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

722 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
16/06/2016
Autorisation
15/03/2016
3
Chantier (DOC)
16/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hottot-les-Bagues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB36 AB37 AB39

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hottot-les-Bagues Code postal 14250 Identifiant INSEE 14336
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT HONORINE DU FAY (14210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433616P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14336 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 mars 2016
Date de dépôt 16/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 24B Route De Caumont, à Hottot-les-Bagues (14250).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 mars 2016, ouverture de chantier le 16 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01433616P0001, déposé en mairie de Hottot-les-Bagues.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hottot-les-Bagues

Autres types d'autorisations à Hottot-les-Bagues