Permis de construire n° 01433612P0003 à Hottot-les-Bagues pour 120 m² de logement, Hameau Des Douesnots
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 24 février 2013
Dossier PC n° 01433612P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01433612P0003, délivré le 24 février 2013 à Hottot-les-Bagues (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Hameau Des Douesnots.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 900 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OB376, OB378. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hottot-les-Bagues est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2013
Achèvement (DAACT)
02/01/2014
Délai autorisation - chantier
19 jours
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Hottot-les-Bagues
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau Des Douesnots
Territoires administratifs
- Commune
- Hottot-les-Bagues Code postal 14250 Identifiant INSEE 14336
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FEUGUEROLLES-BULLY (14320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01433612P0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14336 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 24 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |