Permis de construire à Grentheville pour 3 836 m² de locaux - Le Bout Du Clos Neuf
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 9 novembre 2015
Dossier PC n° 01431915R0009
Demandeur
SOCIETE HORTICOLE COSTIL - DECHAUFOUR
Cette page présente le permis de construire n° 01431915R0009, délivré le 9 novembre 2015 à Grentheville (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Bout Du Clos Neuf, Grentheville (14540). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SOCIETE HORTICOLE COSTIL - DECHAUFOUR. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 836 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 836 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AD22.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 9 jours
Localisation du projet à Grentheville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bout Du Clos Neuf
Territoire administratif
- Commune
- Grentheville Code postal 14540 Identifiant INSEE 14319
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 836 m² | 3 836 m² |
| Total | 0 m² | 3 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 836 m² | 3 836 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 3 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 836 m² | 3 836 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOCIETE HORTICOLE COSTIL - DECHAUFOUR
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 378558464
- SIRET
- 37855846400012
- Code APE (NAF)
- 01.19Z - Autres cultures non permanentes
- Localisation
- HEROUVILLE-SAINT-CLAIR (14200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01431915R0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14319 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |