Permis de construire Logement N° 01424024P0001

Permis de construire n° 01424024P0001 à Épaney pour 149 m² de logement, 1 Allee Des Sapins

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2024

Dossier PC n° 01424024P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01424024P0001 a été délivré le 30 mars 2024 à Épaney (Calvados, Normandie), pour un projet situé 1 Allee Des Sapins.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH63. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épaney est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface existante avant

130 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

279 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
30/03/2024
3
Chantier (DOC)
30/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épaney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épaney Code postal 14170 Identifiant INSEE 14240
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 279 m²
Total 130 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 279 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPANEY (14170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01424024P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Allee Des Sapins, à Épaney (14170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 mars 2024, ouverture de chantier le 30 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01424024P0001, déposé en mairie d'Épaney.

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