Permis de construire Locaux N° 01424023P0009

Permis de construire n° 01424023P0009 à Épaney pour 188 m² de locaux, 6 Rue Du Stade Fontaine

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2024

Dossier PC n° 01424023P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01424023P0009, délivré le 11 janvier 2024 à Épaney (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 6 Rue Du Stade Fontaine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 453 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 188 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB33, ZB34, ZB38. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épaney.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 453 m²

Surface existante avant

106 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

294 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2026.

Autorisation

11 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

31/01/2026

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
11/01/2024
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2026

Localisation du projet à Épaney

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB33 ZB34 ZB38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fontaine

Territoires administratifs

Commune
Épaney Code postal 14170 Identifiant INSEE 14240
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 106 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 294 m²
Total 106 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 294 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 106 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 294 m²
Total locaux 106 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 294 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPANEY (14170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01424023P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 453 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Rue Du Stade Fontaine, à Épaney (14170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 janvier 2024, achèvement déclaré le 31 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01424023P0009, déposé en mairie d'Épaney.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Épaney

Autres types d'autorisations à Épaney