Permis de construire n° 0141772200002 à Coquainvilliers pour 78 m² de logement, Rte Du Torquesne
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2022
Dossier PC n° 0141772200002
Demandeur
PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0141772200002, délivré le 6 octobre 2022 à Coquainvilliers (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Rte Du Torquesne. Le projet est porté par PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 46 110 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD136. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2022 (médiane : environ 9 mois). Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coquainvilliers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 octobre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Coquainvilliers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coquainvilliers Code postal 14130 Identifiant INSEE 14177
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
| Total | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 434089009
- SIRET
- 43408900900014
- Code APE (NAF)
- 01.30Z - Reproduction de plantes
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2000
- Localisation
- LE BREVEDENT (14130)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0141772200002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14177 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |