Permis de construire n° 01417714R0003 à Coquainvilliers pour 752 m² de locaux, Les Taverniers
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2014
Dossier PC n° 01417714R0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01417714R0003, délivré le 27 mai 2014 à Coquainvilliers (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Les Taverniers.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 752 m² de surface de plancher sur un terrain de 110 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 752 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA19. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coquainvilliers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Coquainvilliers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Taverniers
Territoires administratifs
- Commune
- Coquainvilliers Code postal 14130 Identifiant INSEE 14177
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 804 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 556 m² |
| Total | 804 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 556 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 804 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 556 m² |
| Total locaux | 804 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 556 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COQUAINVILLIERS (14130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01417714R0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14177 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |