Permis de construire Logement N° 0141661600010

Permis de construire n° 0141661600010 à Colleville-Montgomery pour 104 m² de logement, Lotissement ""Quartier Du B Lot 33

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2016

Dossier PC n° 0141661600010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0141661600010 a été délivré le 14 novembre 2016 à Colleville-Montgomery (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lotissement ""Quartier Du B Lot 33.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 953 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN34. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 172 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colleville-Montgomery.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

39 953 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/10/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2017

Achèvement (DAACT)

09/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
14/11/2016
Chantier (DOC)
05/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
09/10/2017

Localisation du projet à Colleville-Montgomery

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 33

Territoires administratifs

Commune
Colleville-Montgomery Code postal 0 Identifiant INSEE 14166
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERMANVILLE SUR MER (14880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0141661600010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 953 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Quartier Du B Lot 33, à Colleville-Montgomery (14880).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 novembre 2016, ouverture de chantier le 5 janvier 2017, achèvement déclaré le 9 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0141661600010, déposé en mairie de Colleville-Montgomery.

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