Permis de construire Locaux N° 01414715R0001

Permis de construire n° 01414715R0001 à Cernay pour 1 516 m² de locaux, Le Manoir

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2015

Dossier PC n° 01414715R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Manoir, le permis de construire n° 01414715R0001 a été délivré le 25 avril 2015 à Cernay (Calvados, Normandie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 516 m² de surface de plancher sur un terrain de 79 365 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 516 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B264, 0B263, 0B258. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cernay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

79 365 m²

Surface existante avant

1 370 m²

Surface créée

1 516 m²

Variation nette

+1 516 m²

Surface totale après

2 886 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
25/04/2015
3
Chantier (DOC)
14/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B264 0B263 0B258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Manoir

Territoires administratifs

Commune
Cernay Code postal 14290 Identifiant INSEE 14147
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 370 m² 1 516 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 516 m² 2 886 m²
Total 1 370 m² 1 516 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 516 m² 2 886 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 370 m² 1 516 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 516 m² 2 886 m²
Total locaux 1 370 m² 1 516 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 516 m² 2 886 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERNAY (14290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01414715R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 516 m² de surface de plancher sur un terrain de 79 365 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Manoir, à Cernay (14290).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 avril 2015, ouverture de chantier le 14 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01414715R0001, déposé en mairie de Cernay.

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