Permis de construire Logement N° 01412216P0001

Permis de construire n° 01412216P0001 à La Caine pour 166 m² de logement, Rd 21 Lietot

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 février 2017

Dossier PC n° 01412216P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01412216P0001 a été délivré le 15 février 2017 à La Caine (Calvados, Normandie), pour un projet situé Rd 21 Lietot.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 214 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB129. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Caine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 214 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2018. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2017

Achèvement (DAACT)

01/07/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/02/2017
Chantier (DOC)
24/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2018

Localisation du projet à La Caine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lietot

Territoires administratifs

Commune
La Caine Code postal 14210 Identifiant INSEE 14122
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEUX (14930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01412216P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 214 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rd 21 Lietot, à La Caine (14210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 février 2017, ouverture de chantier le 24 avril 2017, achèvement déclaré le 1 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01412216P0001, déposé en mairie de La Caine.

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