Permis de construire Logement N° 01411823P0121

Permis de construire n° 01411823P0121 à Caen pour 834 m² de logement, 26 Rue Constant Forget

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 22 février 2024

Dossier PC n° 01411823P0121

Demandeur

GREEN R

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01411823P0121 a été délivré le 22 février 2024 à Caen (Calvados, Normandie), pour un projet situé 26 Rue Constant Forget. Le dossier a été déposé par GREEN R.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 834 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 599 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 5 T5 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont NS142, NS143. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 1 291 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caen.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 599 m²

Surface existante avant

166 m²

Surface créée

834 m²

Variation nette

+668 m²

Surface totale après

834 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
22/02/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

NS142 NS143

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caen Code postal 14000 Identifiant INSEE 14118
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 166 m² 834 m² 0 m² 166 m² 0 m² 668 m² 834 m²
Total 166 m² 834 m² 0 m² 166 m² 0 m² 668 m² 834 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 5 1 6
- - - - 83,3 % 16,7 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GREEN R

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
903990638
SIRET
90399063800012
Code APE (NAF)
71.12B - Ingénierie, études techniques
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411823P0121
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 février 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 834 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 599 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 26 Rue Constant Forget, à Caen (14000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GREEN R et accordé le 22 février 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01411823P0121, déposé en mairie de Caen.

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