Permis de construire Logement N° 01411724P0015

Permis de construire n° 01411724P0015 à Cabourg pour 110 m² de logement, lotissement 22 - Lotissement ''Clo

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2024

Dossier PC n° 01411724P0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01411724P0015 a été délivré le 29 juillet 2024 à Cabourg (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement 22 - Lotissement ''Clo.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 575 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/07/2026, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 116, AV 124. Ce dossier fait partie des 187 permis de construire et déclarations préalables à Cabourg référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

575 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

200 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
10/07/2026
Autorisation
29/07/2024
3
Chantier (DOC)
10/07/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV 116 AV 124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabourg Code postal 14390 Identifiant INSEE 14117
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 575 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 90 m² à 200 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 200 m²
Total 90 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 200 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABOURG (14390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411724P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 29 juillet 2024
Date de dépôt 10/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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