Permis de construire Logement N° 01408020R0001

Permis de construire n° 01408020R0001 au Bô pour 192 m² de logement, 50 rue de la Tongue Vergee

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2020

Dossier PC n° 01408020R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Bô (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01408020R0001 a été délivré le 12 juin 2020, pour un projet situé 50 rue de la Tongue Vergee.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le programme représente 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 317, A 318, A 368. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 6 permis de construire et déclarations préalables au Bô, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

287 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

479 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/06/2020
2
Autorisation
12/06/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bô

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Au total, 6 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bô sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 317 A 318 A 368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bô Code postal 14690 Identifiant INSEE 14080
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 192 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 287 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 287 m² à 479 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 287 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 479 m²
Total 287 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 479 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BO (14690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01408020R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 juin 2020
Date de dépôt 12/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles A 317, A 318, A 368 au Bô (14690)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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