Permis de construire Logement N° 01408020P0001

Permis de construire n° 01408020P0001 au Bô pour 192 m² de logement, Le Chenai

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Décision du 12 juin 2020

Dossier PC n° 01408020P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01408020P0001 a fait l'objet d'une décision le 12 juin 2020 au Bô (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Chenai.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 640 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A317, A318, A368. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bô est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

12/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

17 640 m²

Surface existante avant

287 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

479 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

12 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Bô

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A317 A318 A368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bô Code postal 14690 Identifiant INSEE 14080
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 287 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 479 m²
Total 287 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 479 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BO (14690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01408020P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 12 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 640 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Chenai, au Bô (14690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 12 juin 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01408020P0001, déposé en mairie du Bô.

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