Permis de construire Logement N° 01407815P0004

Permis de construire n° 01407815P0004 à Blay pour 100 m² de logement, Le Saubenard Piece Olivier

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2015

Dossier PC n° 01407815P0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Saubenard Piece Olivier, le permis de construire n° 01407815P0004 a été délivré le 13 novembre 2015 à Blay (Calvados, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A372. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 212 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/04/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2015

Achèvement (DAACT)

18/04/2017

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
13/11/2015
Chantier (DOC)
15/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
18/04/2017

Localisation du projet à Blay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Piece Olivier

Territoires administratifs

Commune
Blay Code postal 14400 Identifiant INSEE 14078
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MOLAY-LITTRY (14330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01407815P0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Saubenard Piece Olivier, à Blay (14400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 novembre 2015, ouverture de chantier le 15 novembre 2015, achèvement déclaré le 18 avril 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01407815P0004, déposé en mairie de Blay.

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