Permis de construire Logement N° 01404724P0018

Permis de construire n° 01404724P0018 à Bayeux pour 231 m² de logement, 8 cours des Platanes

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 6 août 2024

Dossier PC n° 01404724P0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01404724P0018 a été délivré le 6 août 2024 à Bayeux (Calvados, Normandie), pour un projet situé 8 cours des Platanes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 231 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/02/2025, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 45, AN 588, AN 589. Le catalogue recense 517 permis de construire et déclarations préalables à Bayeux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

231 m²

Variation nette

+231 m²

Surface totale après

231 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
07/02/2025
Autorisation
06/08/2024
3
Chantier (DOC)
07/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bayeux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN 45 AN 588 AN 589

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bayeux Code postal 14400 Identifiant INSEE 14047
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 231 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 231 m²
Total 0 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 231 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY-PLAISANCE (93360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01404724P0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 août 2024
Date de dépôt 07/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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