Permis de construire n° 01404721P0029 à Bayeux pour 92 m² de logement, Le Gibet - Oree des Champs
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2021
Dossier PC n° 01404721P0029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01404721P0029, délivré le 17 juin 2021 à Bayeux (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Le Gibet - Oree des Champs.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 186 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/06/2022, soit près d'un an après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 1, AB 503. La base rapproche 32 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Le Gibet - Oree des Champs, compte 13 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 517 permis de construire et déclarations préalables à Bayeux, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Bayeux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bayeux Code postal 14400 Identifiant INSEE 14047
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 186 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GEX (01170)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01404721P0029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2021 |
| Date de dépôt | 15/10/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AB 1, AB 503 à Bayeux (14400)
32 autres dossiers visent au moins une des parcelles du dossier ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Gibet - Oree des Champs à Bayeux (14400)
Les 6 plus récents des 13 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Le Gibet - Oree des Champs depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.