Permis de construire Logement N° 01404423P0008

Permis de construire n° 01404423P0008 à Basly pour 143 m² de logement, Route De Thaon

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2024

Dossier PC n° 01404423P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Basly (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01404423P0008 a été délivré le 2 février 2024, pour un projet situé Route De Thaon.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 804 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE48, ZE49. Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Basly.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 804 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
25/04/2024
Autorisation
02/02/2024
3
Chantier (DOC)
25/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Basly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZE48 ZE49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Basly Code postal 14610 Identifiant INSEE 14044
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURSEULLES-SUR-MER (14470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01404423P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 février 2024
Date de dépôt 25/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 804 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Thaon, à Basly (14610).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 février 2024, ouverture de chantier le 25 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01404423P0008, déposé en mairie de Basly.

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