Permis de construire Logement N° 01402720P0009

Permis de construire n° 01402720P0009 aux Monts d'Aunay pour 115 m² de logement, Le Calvaire - Aunay /Odon Lotissement De La Mare - Lot N_ 8

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 avril 2020

Dossier PC n° 01402720P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01402720P0009 a été délivré le 29 avril 2020 aux Monts d'Aunay (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Calvaire - Aunay /Odon Lotissement De La Mare - Lot N_ 8.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 532 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH236. Ce dossier est l'un des 241 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Monts d'Aunay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

532 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
02/07/2020
Autorisation
29/04/2020
3
Chantier (DOC)
02/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Monts d'Aunay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement De La Mare - Lot N_ 8

Territoires administratifs

Commune
Les Monts d'Aunay Code postal 14260 Identifiant INSEE 14027
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUDRY (14500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01402720P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 avril 2020
Date de dépôt 02/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 532 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Calvaire - Aunay /Odon Lotissement De La Mare - Lot N_ 8, aux Monts d'Aunay (14770).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 29 avril 2020, ouverture de chantier le 2 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01402720P0009, déposé en mairie des Monts d'Aunay.

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