Permis de construire Logement N° 01401120P0008

Permis de construire n° 01401120P0008 à Aurseulles pour 56 m² de logement, Les Essards (Longraye)

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2021

Dossier PC n° 01401120P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01401120P0008 a été délivré le 17 janvier 2021 à Aurseulles (Calvados, Normandie), pour un projet situé Les Essards (Longraye).

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A171, A172, A173. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aurseulles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface existante avant

102 m²

Surface créée

56 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
17/01/2021
Chantier (DOC)
18/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2023

Localisation du projet à Aurseulles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A171 A172 A173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aurseulles Code postal 14240 Identifiant INSEE 14581
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Locaux 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² -56 m² 46 m²
Total 102 m² 0 m² 56 m² 0 m² 56 m² 0 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURSEULLES (14250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01401120P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14581 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Essards (Longraye), à Aurseulles (14240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 janvier 2021, ouverture de chantier le 18 février 2021, achèvement déclaré le 1 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01401120P0008, déposé en mairie d'Aurseulles.

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