Permis de construire Logement N° 0131152500021

Permis de construire n° 0131152500021 à Vernègues pour 150 m² de logement, 0 Montee De Gancel

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2026

Dossier PC n° 0131152500021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0131152500021, délivré le 21 janvier 2026 à Vernègues (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 0 Montee De Gancel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 678 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est F491. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 276 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernègues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

678 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
21/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vernègues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F491

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vernègues Code postal 13116 Identifiant INSEE 13115
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMBESC (13410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0131152500021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 678 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0 Montee De Gancel, à Vernègues (13116).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0131152500021, déposé en mairie de Vernègues.

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