Permis de construire n° 01309217G0009 à Saint-Chamas pour 165 m² de logement, 15 avenue Marx Dormoy
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2017
Dossier PC n° 01309217G0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01309217G0009 a été délivré le 20 juillet 2017 à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 15 avenue Marx Dormoy.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 918 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/12/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 19P. Sur la même voie, avenue Marx Dormoy, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 287 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chamas, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/12/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
26/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Saint-Chamas
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chamas Code postal 13250 Identifiant INSEE 13092
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 918 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
| Total | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNILLON-CONFOUX (13250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01309217G0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 26/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue Marx Dormoy à Saint-Chamas (13250)
Les 2 autres permis de construire recensés avenue Marx Dormoy depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.