Permis de construire Logement N° 01308715L0023

Permis de construire n° 01308715L0023 à Rousset pour un projet de logement, Sauvet

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2015

Dossier PC n° 01308715L0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 novembre 2015 à Rousset (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01308715L0023 porte sur un projet situé Sauvet.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 12 513 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI296, AI300. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2015 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rousset est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/11/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

12 513 m²

Surface existante avant

123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
24/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rousset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI296 AI300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rousset Code postal 13790 Identifiant INSEE 13087
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m²
Total 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSET (13790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308715L0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Sauvet, à Rousset (13790).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 24 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01308715L0023, déposé en mairie de Rousset.

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