Permis de construire Logement N° 01308624R0031

Permis de construire n° 01308624R0031 à Roquevaire pour 89 m² de logement, 378 Route Du Stade

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2024

Dossier PC n° 01308624R0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 378 Route Du Stade, le permis de construire n° 01308624R0031 a été délivré le 4 novembre 2024 à Roquevaire (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 645 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CX129, BR133, BR85. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2024 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquevaire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 645 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/11/2024
3
Chantier (DOC)
19/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roquevaire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CX129 BR133 BR85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roquevaire Code postal 13360 Identifiant INSEE 13086
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNOUX EN PROVENCE (13470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308624R0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 645 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 378 Route Du Stade, à Roquevaire (13360).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 novembre 2024, ouverture de chantier le 19 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308624R0031, déposé en mairie de Roquevaire.

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