Permis de construire Logement N° 01308224M0049

Permis de construire n° 01308224M0049 à Rognes pour 140 m² de logement, chemin de Versaille

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 février 2025

Dossier PC n° 01308224M0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308224M0049 a été délivré le 19 février 2025 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de Versaille.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 730 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/06/2025, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 99. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Versaille, compte 11 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 225 permis de construire et déclarations préalables à Rognes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 730 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
05/06/2025
Autorisation
19/02/2025
3
Chantier (DOC)
05/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 730 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNES (13840)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308224M0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 février 2025
Date de dépôt 05/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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