Permis de construire Logement N° 01308222M0044

Permis de construire n° 01308222M0044 à Rognes pour 148 m² de logement, 5384 Pie Fouquet

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 février 2023

Dossier PC n° 01308222M0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308222M0044 a été délivré le 1 février 2023 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 5384 Pie Fouquet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 568 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/01/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/09/2023, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BE 496. La voie, Pie Fouquet, compte 48 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 225 permis de construire et déclarations préalables à Rognes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 568 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/01/2026. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2023

Achèvement (DAACT)

21/01/2026

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
21/01/2026
Autorisation
01/02/2023
Chantier (DOC)
20/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
21/01/2026

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE 496

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 568 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX-EN-PROVENCE (13100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308222M0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 février 2023
Date de dépôt 21/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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