Permis de construire Logement N° 01308222M0027

Permis de construire n° 01308222M0027 à Rognes pour 211 m² de logement, 6195 All Des Pins

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2022

Dossier PC n° 01308222M0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308222M0027 a été délivré le 2 novembre 2022 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 6195 All Des Pins.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 136 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CM405. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 136 m²

Surface créée

211 m²

Variation nette

+211 m²

Surface totale après

211 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/11/2022
3
Chantier (DOC)
21/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CM405

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²
Total 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNES (13840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308222M0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 136 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6195 All Des Pins, à Rognes (13840).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 novembre 2022, ouverture de chantier le 21 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308222M0027, déposé en mairie de Rognes.

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